IDENTITE DE L’EDITEUR DU SITE INTERNET

L’éditeur du site internet est :

La société AUX JEUNES POUSSES, SAS au capital social de 5000.00€, dont le siège social est 4, Rue d’Anjou 49100 ANGERS, immatriculée sous le numéro 851636878, et dont le représentant légal est Tiffany GANAHOA et Clément PAILLARD.

L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : contact@auxjeunespousses.fr

L’éditeur du site est assujetti à la TVA. Son numéro de TVA intracommunautaire est : FR01851636878.

 

ACTIVITES EXERCEES

L’éditeur du site internet exerce les activités suivantes : Restauration traditionnelle gastronomique sue place uniquement

L’activité est soumise aux règles particulières suivantes :

La société Aux Jeunes Pousses est active au répertoire SIREN par l’INSEE du Pays de la Loire depuis le 15.06.2019, APE 5610A – Restauration traditionnelle, bénéficie de la licence « restaurant » délivré par la Mairie d’Angers le 20.05.2019.

Les propriétaires de la société, Tiffany GANAHOA et Clément PAILLARD, sont titulaires du permis d’exploitation (10.04.2019) ainsi que de l’attestation spécifique en hygiène alimentaire adaptée à l’activité des établissements de restauration commerciale (26.03.2019).

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET

Le Directeur de la publication est :

Tiffany GANAHOA

REALISATION DU SITE INTERNET

Le site internet a été réalisé par :

DDESIGN

4 avenue FTPF 38130 Echirolles

Site Web : www.ddesign.fr

 

HEBERGEMENT DU SITE INTERNET

Le site internet est hébergé par :

O2 Switch, SARL au capital de 10000€, Siret : 510 909 80700024 – RCS Clermont Ferrand.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet.

Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :

-ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;

-ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;

-ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;

-ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;

-ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

 

RESPONSABILITE DE l’EDITEUR

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.

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